Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPVERT
BONNOT Rémi

Numéro de dépôt :
1561104
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque CAPVERT

Déposée le 9 novembre 1989 par BONNOT Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CAPVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNOT Rémi, domicilié(e) 7 Place Jeanne d'Arc, 58240 St Pierre le Moutier - France.

La marque CAPVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVERT est expirée depuis le 9 novembre 1999.

BONNOT Rémi a également déposé les autres marques suivantes : FLOREL , CEREA , FRANCEGRILL , COTLAND , PAVAN


BONNOT Rémi - 7 Place Jeanne d'Arc, 58240 St Pierre le Moutier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Restaurant, grill